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Louis XVI
1774-1793

Fils du dauphin Louis, fils de Louis XV, et de Marie-Josèphe de Saxe.
Né à Versailles le 23 août 1754.
Roi de France le 10 mai 1774.
Mort à Paris le 21 janvier 1793.

| 1774 | 1775 | 1776 | 1777 | 1778 | |

1774

1774, 18 mai. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies portant règlement pour les délivrances des espèces aux directeurs…- Paris : Impr. royale, 1774 ; Paris : G. Desprez, s.d. ; Lyon : P. Valfray, 1774

1774, 23 mai. La Muette.
ðDéclaration du roi qui ordonne le changement des poinçons pour la fabrication des espèces, sans que néanmoins le titre, le poids et la valeur en soient changés, et qui, en conséquence, ordonne que les précédentes espèces continueront d'avoir cours, concurremment avec les nouvelles…- Paris : Impr. royale, 1774 ; Aix : E. David, 1774 ; Grenoble : Vve Giroud, 1774 ; Soissons : P. Courtois, 1774 ; Lille : N.-J.-B. Peterinck-Cramé, s.d.

1774, 20 août. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution des ses arrêts et règlemens, et notamment celui du 11 juillet 1763 [portant défenses aux officiers des Monnaies de mettre à exécution les édits, déclarations, lettres patentes ou arrêts du Conseil, qu'il ne leur soit apparu de leur enregistrement en la Cour des monnaies]…- Paris : Impr. royale, 1774 ; Paris : G. Desprez, 1774 ; Paris : G. Desprez, s.d.

1774, 31 août. Paris.
ðVente des terrein et dépendances de l'ancien Hôtel des monnoies, de par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris…- S.l., s.d.

1774, 18 septembre. Versailles.
ðDéclaration du roi qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or et d'argent, prescrits par l'édit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à l'avenir…- Paris : Impr. royale, 1774 ; Aix : E. David, 1774 ; Lyon : P. Valfray, 1774 ; Paris : G. Desprez, s.d. ; Lille : N.-J.-B. Peterinck-Cramé, s.d.

1774, 11 décembre. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… et lettres patentes sur icelui… qui ordonnent que les pièces de six sous, douze sous et vingt-quatre sous ne pourront entrer dans les payemens que pour appoint et en espèces découvertes…- Paris : Impr. royale, 1775 ; Paris : P.-G. Simon, 1776 ; Aix : E. David, 1775 ; Paris : G. Desprez, s.d. ; Lille : N.-J.-B. Peterinck-Cramé, s.d.

1775

1775, 1er février. Paris.
ðArrêt de la Cour de parlement… rendu en faveur des officiers monnoyeurs et ajusteurs de la Monnoie de Paris, du serment de France, concernant le droit de douzième du prix des maisons par eux vendues à cette condition…- Paris : G. Lamesle, 1775

1775, 29 avril. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution des ordonnances de 1549, 1554, 1586 et autres arrêts et règlemens concernant les délivrances…- Paris : Impr. royale, 1775 ; Lyon : P. Valfray, 1775 ; Paris : G. Desprez, s.d.

1775, 27 juillet. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui condamne Jean-Baptiste Chanson à être pendu et étranglé à une potence… pour avoir fabriqué et distribué sciemment des écus de six livres faux, surseoit au jugement de Marie-Nicole Conard, femme d'Antoine Chanson, jusqu'après l'exécution dudit Jean-Baptiste Chanson…- Paris : P.-G. Simon, 1775 ; [Paris] : Gueffier, s.d.

1776

1776, 27 janvier. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui supprime deux imprimés, comme contenant des assertions téméraires, injurieuses et contraires au respect dû à ladite Cour…- Paris : Impr. royale, 1776; Paris : P.-G. Simon, 1776

1776, 31 janvier. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous marchands, colporteurs, revendeurs et autres, d'exposer, vendre, débiter ni commercer des pièces d'un métal imitant l'or et sur lesquelles est l'empreinte des louis d'or de vingt-quatre livres, à la nouvelle effigie…- Paris : Impr. royale, 1776 ; Paris : P.-G. Simon, 1776 ; Lyon : impr. du roi, 1776

1776, 17 février. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… qui casse l'arrêt que la Cour des monnoies vient de faire afficher contre un avocat [lClaude Sainctin Le Blanc]…- Paris : P.-G. Simon, 1776

1776, 15 mars. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… qui supprime une requête de Sainctin Le Blanc, avocat, signée Belloumeau, avocat aux Conseils, comme contenant des faits injurieux pour les magistrats de sa Cour des monnoies…- Paris : Impr. royale, 1776 ; Paris : P.-G. Simon, 1776

1776, 19 juillet. Versailles.
ðDéclaration du roi concernant la chambre des vacations de la Cour des monnoies…- Paris : Impr. royale, 1776 ; Paris : P.-G. Simon, 1776

1776, 4 septembre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous maîtres balanciers et autres marchands de fabriquer et exposer en vente aucuns poids de marcs qu'ils n'aient été préalablement marqués et étalonnés sur le poids original déposé au greffe de la Cour…- Paris : Impr. royale, 1776 ; Paris : P.-G. Simon, 1776 ; Lyon : impr. du roi, 1776

1777

1777, 14 mars. Versailles.
ðDéclaration du roi qui ordonne la continuation de la fabrication des espèces de cuivre dans les Monnoies d'Aix, Montpellier, Lille et La Rochelle, en conséquence de l'édit du mois d'août 1768…- Paris : Impr. royale, 1777 ; Paris : P.-G. Simon, 1777

1777, 7 juin. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de faire entrer dans le royaume des espèces de billon et de cuivre de fabrique étrangère…, comme aussi de donner ni recevoir en payement lesdites espèces…- Paris : Impr. royale, 1777 ; Paris : P.-G. Simon, 1777 ; Lyon : impr. royale, 1777

1777, 3 juillet. Versailles.
ðDéclaration du roi concernant la police de la maison commune du corps de l'orfèvrerie…- Paris : P.-G. Simon, 1777

1777, 15 octobre. Paris.
ðArrêt de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de recevoir ni donner en payement des espèces de billon de fabrique étrangère…- Paris : Impr. royale, 1777
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de recevoir ni donner en payement des espèces de billon de fabrique étrangère…- Paris : P.-G. Simon, 1777

ðLyon : impr. du roi, 1777

1777, 20 décembre. Paris.
ðArrêt de la Cour des monnoies qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue réforme de pièce de six sous et renouvelle les défenses portées par ses précédens arrêts, de refuser aucunes pièces d'or, d'argent et de billon sur lesquelles il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçues…- Paris : Impr. royale, 1777 ; Lyon : impr. du roi, 1777
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne qu'il sera informé contre les auteurs du bruit d'une prétendue réforme de pièce de six sous et renouvelle les défenses portées par ses précédens arrêts, de refuser aucunes pièces d'or, d'argent et de billon sur lesquelles il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçues…- Paris : P.-G. Simon, 1778

1777, 28 décembre. Versailles.
ðOrdonnance de Sa Majesté portant institution d'un prix public en faveur des nouveaux établissemens de commerce et d'industrie…- Paris : P.-G. Simon, 1778

1777, 29 décembre. Lille.
ðExtrait des registres de la Monnoie de Lille…- Lille : N.-J.-B. Peterinck-Cramé, s.d.

1778

1778, 21 février. Paris.
ðArrêt de la Cour des monnoies qui renouvelle et ordonne l'exécution des règlemens concernant les formalités prescrites pour les brevets d'apprentissage de l'orfèvrerie…- Paris : Impr. royale, 1778

1778, 18 mars. Paris.
ðArrêt de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu'état et condition qu'elles soient, de recevoir ou donner en payement aucunes vieilles espèces, et notamment celles dites de quatre sous, ni aucunes autres pièces de monnoie dont l'empreinte seroit totalement effacée, sans néanmoins, sous prétexte de ladite défense, qu'il soit permis de refuser dans aucuns payemens les pièces d'or et d'argent fabriquées en vertu de l'édit du mois de janvier 1726, sur lesquelles, de l'un ou de l'autre côté, il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçue en exécution dudit édit…- Paris : Impr. royale, 1778
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes, de quelqu'état et condition qu'elles soient, de recevoir ou donner en paiement aucunes vieilles espèces, et notamment celles dites de quatre sous, ni aucunes autres pièces de monnoie dont l'empreinte seroit totalement effacée, sans néanmoins, sous prétexte de ladite défense, qu'il soit permis de refuser dans aucuns payemens les pièces d'or et d'argent fabriquées en vertu de l'édit du mois de janvier 1726, sur lesquelles, de l'un ou de l'autre côté, il paroîtra quelques marques apparentes de l'empreinte qu'elles ont reçue en exécution dudit édit…- Paris : P.-G. Simon, 1778
ðLyon : impr. du roi, 1778 ; Reims : Jeunehomme, 1778

1778, 3 mai. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… et lettres patentes sur icelui… qui ordonnent qu'il sera fabriqué jusqu'à concurrence de cent mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Limoges…- Paris : Impr. royale, 1778 ; Paris : P.-G. Simon, 1778

1778, 11 juin. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… et lettres patentes sur icelui… portant établissement dans l'Hôtel des monnoies de Paris d'une chaire de minéralogie et de métallurgie docimastique, et nomination du sieur Sage pour professeur…- Paris : P.-G. Simon, 1778

1778, juillet. Versailles.
ðEdit du roi qui rappelle à leurs fonctions et à l'exercice de leurs charges les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771…- Paris : Impr. royale, 1778 ; Paris : P.-G. Simon, 1778

1778, 31 juillet. Versailles.
ðArrêt du Conseil d'Etat… et lettres patentes sur icelui… qui ordonnent une fabrication de trois cents mille marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Pau…- Paris : Impr. royale, 1778 ; Paris : P.-G. Simon, 1778

1778, 29 août. Versailles.
ðDéclaration du roi interprétative de l'édit de juillet 1778, concernant la Cour des monnoies…- Paris : Impr. royale, 1778 ; Paris : P.-G. Simon, 1778 ; Lyon : imprimerie du roi, 1778

1778, septembre. Versailles.
ðEdit du roi pour la comptabilité des Monnoies…- Paris : Impr. royale, 1778; Paris : P.-G. Simon, 1778

1778, novembre. Versailles.
ðEdit du roi portant création d'offices de procureur du roi, de greffier et d'huissier en la Monnoie de Pau…- Paris : Impr. royale, 1778 ; Paris : P.-G. Simon, 1779

1778, 12 novembre. Versailles.
ðArrêt du Conseil d'Etat [du 12 novembre 1778]… et lettres patentes sur icelui [du 16 novembre 1778]… concernant le payement des gages et des pensions des officiers de la Cour des monnoies…- Paris : Impr. royale, 1779

1778, 16 novembre. Versailles.
ðArrêt du Conseil d'Etat [du 12 novembre 1778]… et lettres patentes sur icelui [du 16 novembre 1778]… concernant le payement des gages et des pensions des officiers de la Cour des monnoies…- Paris : Impr. royale, 1779

1778, 19 décembre. Paris.
ðArrêt de la Cour des monnoies qui fait défenses à tous huissiers priseurs vendeurs de biens-meubles et autres, de vendre publiquement et à l'encan aucune argenterie et vaisselle d'argent …- Paris : Impr. royale, 1778