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Charles VI Fils de Charles
V et de Jeanne de Bourbon. |
1395 |
1395, 2 mars.
ðDifférend entre ceux de Tournay, d'une part, et Benedic Dugal
et Pierre Chapelu, maître des Monoyes et le procureur du roy, d'autre
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil et plaidoiries
depuis novembre 1391 jusques en septembre 1395, tome 3, cotté 17, f°v° 224)
1396 |
1396, 2 janvier.
ðArrest qui ordonne qu'un vase deffectueux saisy sur Albert le
Grand, orphèvre et clerc, sera vendu à son proffit en cachette, et qu'au
surplus le prévost de Paris et l'évesque dudit Paris et l'évesque
dudit lieu en useront comme cy-devant à l'égard des clercs (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests, volume 8, cotté
10, f° 470v°)
1396, 11 janvier.
Paris.
ðMandement qui porte qu'Arnoulet Bracque, quoique changeur, pourra être
reçu maître particulier de la Monnoie d'or de Paris.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.-
p. 31
1396, 12 janvier.
Paris.
ðMandement pour faire fabriquer de petits
deniers parisis, et pour fixer le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.-
p. 31-32
1396, 4 mai.
ðArrest entre le concierge et le baillif
du Palais, les merciers y demeurants, et le prévost de Paris pour une visitte
faite par lesdits concierge et bailly et saisie d'ouvrages d'orpèvrerie sur
lesdits merciers se prétendants non sujets aux visittes dudit baillif qui
ordonne que rétablissement sera fait en la main du roy et sera ordonné sur
le restablissement requis par le concierge (mention : Monnaie de Paris,
ms. F° 74, Registres des plaidoiries séparées du Conseil depuis novembre
1395 jusques en octobre 1413, tome Ier, cotté 124, f° r° 21)
1396, 15 mai.
ðArrest entre lesdits merciers du Palais
et le concierge d'iceluy sur ce que lesdits merciers se prétendent exempts
de ses visittes et sujets à celles du prévost de Paris, des maistres des monoyes,
des jurés de l'orphèvrerie qui ordonne que les parties produiront leurs titres
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registres des plaidoiries séparées
du Conseil depuis novembre 1395 jusques en octobre 1413, tome Ier, cotté
124)
1396, août. Paris.
ðConfirmation des privilèges accordez aux maîtres, clerc et ouvriers des
Monnoies et aux monnoyers du serment de France et de Toulouse.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale,
1750.- p. 102-105
1396, 7 décembre.
Paris.
ðMandement qui ordonne qu'il sera fabriqué de petits parisis dans la Monnoie
de Paris, et qui fixe le prix de l'argent.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p. 116
1397 |
1397, 19 janvier.
Paris.
ðLettres qui prorogent le terme pendant lequel le maître particulier de
la Monnoie de Paris s'étoit engagé de faire fabriquer seize cens marcs d'or.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris :
Impr. royale, 1750.- p. 119-120
1397, 23 janvier.
Paris.
ðLettres qui portent que Pierre Vallée, l'un des gardes de la Monnoie de
Troyes, pourra pendant son absence faire exercer son office par une autre
personne.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t.
VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p.
120
1397, 20 mars.
Paris.
ðLettres par lesquelles il est défendu d'acheter l'or et l'argent à un
prix plus haut que celui qui en est payé à la Monnoie, et qui ordonnent que
les changeurs et les orfèvres de Paris porteront à la Monnoie de cette ville
tout le billon qu'ils auront à l'exception de celui qui sera nécessaire pour
faire des ouvrages à l'usage des églises, du roy, de la reine, des princes
du sang, etc.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p.
124
1397, ante 3 avril.
Paris.
ðMandement qui porte qu'il sera alloué au maître particulier de la Monnoie
de Tournay, qui s'est engagé à fabriquer douze mille marcs d'argent, trois
sols six deniers de crue, au-dessus du prix courant des matières d'argent.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris :
Impr. royale, 1750.- p. 128-129
1397, 26 mai.
Paris.
ðLettres qui nomment un commissaire pour faire observer les ordonnances
faites sur les monnoies, et pour faire le procès à ceux qui y ont contrevenu.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris :
Impr. royale, 1750.- p. 133-135 (avec
mandement à la Chambre des comptes en faveur de Pierre Chappelu)
1397, 26 mai.
Paris.
ðLettres qui nomment un commissaire pour faire observer les ordonnances
faites sur les monnoies, et pour faire le procès à ceux qui y ont contrevenu.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris :
Impr. royale, 1750.- p. 133-135 (avec
mandement à la Chambre des comptes en faveur de Pierre Chappelu)
1397, 25 novembre.
Paris.
ðMandement qui porte qu'il sera fabriqué de petits deniers parisis, et
qui fixe le prix de l'argent.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p. 155-156
1398 |
1398, 21 février.
ðArrest qui met au néant une appellation, etc. (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests, volume 9, cotté
11, f° 12v°)
1398, 22 juin.
Paris.
ðLettres qui permettent à Pierre Vallée, garde de la Monnoye de Troyes,
de faire exercer pendant son absence et pendant un tems fixé sa charge par
une personne qu'il y commettra.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p. 215-216
1398, 28 juin.
Paris.
ðLettres qui portent que la Monnoye de Sainte-Manehould sera donnée à ferme
pour quatre ans à Adenet du Mesnil, sous la condition qu'on pourra faire des
enchères sur lui pendant un mois, à compter du jour de la première délivrance
d'espèces qu'il aura faite.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p. 216
1398, 9 août.
Paris.
ðMandement qui porte que les fermes des Monnoies pourront être données
à l'avenir pour deux ou trois ans.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.- p. 292
1399 |
1399, 15 novembre.
Paris.
ðMandement par lequel il est permis aux généraux maîtres des Monnoies d'augmenter
le prix de l'argent selon qu'ils le jugeront à propos.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. VIII.- Paris : Impr. royale, 1750.-
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