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Philippe IV Fils de Philippe
III et d'Isabelle d'Aragon. |
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ðArrestz et tiltres du roy touchant la jurisdiction qu'il a au[x] Pays-Bas sur le faict des monnoies, orfèvres et changeurs.- Arch. nat., Z1b 68 f° 37-38
ðC'est le prix que
l'en a donné en or et en argent au marc et la valleur des monnoies du royaulme
de France...- Arch. nat., Z1b 68 f° 123-125
ðCi s'ens[u]ivent les prix que l'en a donné au marc d'argent de Paris et
les monnoies blanches et noires faictes au royaulme de France...- Arch.
nat., Z1b 68 f° 189-192
Observations sur les
ordonnances de Philippe IV.
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 540-550
1289 |
1289.
ðArrest qui enjoint au comte de Flandres de faire garder dans ledit
pays l’ordonnance du roy sur le fait des monoyes (mention : Monnaie
de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume I, f° 95)
1289, août. Paris.
ðOrdonnance de Philippe IV, touchant les monnoyes.- Ordonnances des
rois de France de la troisième race...- t. XI.- Paris : Impr. royale, 1769.-
p. 365-366
1295 |
1295, mercredi avant
Pâques fleuries. Paris.
ðOrdonance portant deffenses à tous ceux qui n'ont pas six mille livres
tournois de rente, d'avoir de la vaisselle d'or et d'argent, et qui enjoint
à ceux qui en ont d'en porter le tiers ou le tout à la Monoye.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 324-325
1295, 10 mars.
Paris.
ðLettres de Philippe IV par lesquelles il ordonne d'empêcher dans les terres
des seigneurs le cours des monnoies défendues, et prohibe l'exportation de
l'argent et billon hors du royaume.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. XII.- Paris : Impr. royale, 1777.- p. 329-330
1295, 15 avril.
Creil.
ðLettres de Philippe IV sur le fait des monnaies.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. XII.- Paris : Impr. royale, 1777.-
p. 330
1295, mai. Paris.
ðLetres par lesquelles le roy promet de dédomager ceux qui auront de sa
nouvelle monoye.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
325-326
1296 |
1296.
ðArrest qui adjuge à l’abbé de Saint-Denis une certaine pierre d’or
trouvée dans un lieu où il avoit haute justice (mention : Monnaie
de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume I, f° 107v°)
1296, juin. Paris.
ðLettres de Philippe IV, par lesquelles il fixe le droit de fabrication
des monnoies et confirme les privilèges accordés aux monnoyeurs.- Ordonnances
des rois de France de la troisième race...- t. XI.- Paris : Impr. royale,
1769.- p. 385-386
ðCharte des privilèges que le roy Philippes le Bel donna aux généraux maistres
et clerc des Monnoyes, et aux ouvriers et monnoyers du serment de France.-
Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 8 (Extrait du registre de la Cour des monnoyes,
du num. F fol. 190)
1296, 17 août.
Paris.
ðLettres de Philippe IV, portant défense de transporter hors du royaume
or et argent, monnoyés et non monnoyés, joyaux, pierres précieuses, armes,
chevaux, et autres choses servant à la guerre, sans sa permission par écrit.-
Ordonnances des rois de France de la troisième race...- t. XI.- Paris : Impr.
royale, 1769.- p.
386-387
1298 |
1298. jeudi avant
la saint Luc. Toulouse.
ðRèglement fait à Thoulouze par un général maître des Monnoyes sur le fait
des accueillements des ouvriers et monnoyers audit métier.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 2, f° 1r°-1v° (Extrait des archives de la Monnoye de Thoulouze)
ðRèglement fait à Thoulouze par un général maître des Monnoyes sur le fait
des accueillements des ouvriers et monnoyers audit mestier.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 2, f° 3r°-3v° (Extrait des archives de la Monnoye de Thoulouze)
ðRèglement fait à Thoulouze par un général maistre des Monnoyes sur le
fait des accueillemens des ouvriers et monnoyers audit mestier.- Constans
(G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 6 (Extrait des archives de la Monnoye de Thoulouze)
1298, vendredi après
les Cendres. Paris.
ðLettres du roy au duc de Bourgogne pour qu'il deffende dans son comté
le cours de touttes les monnoyes autres que celles du roy et les siennes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 5r°-6r° (Chambre des comptes de Dijon,
layette Monnoyes, liasse 1re, cotté 13)
ðLettres de Philippe le Bel, par lesquelles il ordonne au duc de Bourgogne
de deffendre les monnoyes estrangères.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 604
1299 |
1299.
ðDéclaration qui porte que celle de Saint Louis contre les usuriers et
les juifs sera exécutée.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 7r°-8r° (Registre
cotté G des Chartres, f° 78v°)
1299.
ðArrest qui ordonne que certains malfaiteurs arrêtez, exposants de
fausses monoyes, seront rendus aux comte et abbé de Saint-Germain d’Auxerre,
le bailly de Sens n’ayant pu prouver qu’ils fabriquassent fausses monoyes
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume
2, cotté 2, f° 174)
1299.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 9r°-9v° (Du vol. 2 cotté 2 fol. 174r°)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 11r°-11v°
1300 |
1300.
ðArrest qui ordonne que les biens meubles de Henry et Collard Dartois,
frères, justiciers par le prévost de Paris comme faux-monoyeurs, seront rendus
à l’abbé de Saint-Éloy qui avoit haute justice sur les terres sur lesquelles
ils avoient esté arrestez, en cas qu’il ne fut pas prouvé qu’ils fondissent
faux métal et fabriquassent fausse monoye (mention : Monnaie de Paris,
ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 180v°)
1300.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 15r°-15v° (Du vol. 2 cotté 2 fol. 180v°)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 17r°-17v°
1300, avril. Paris.
ðEdit du roy pour que dans le duché de Bourgogne et de Chaalons l'on puisse
après trois ans passés trafiquer, négotier et payer en la monnoye dijonoise
et non davantage en la monnoye tournoise.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2,
f° 13r°-14r°
ðLettres de Philippe IV, par lesquelles il veut que, sans autres lettres,
le duc de Bourgogne fasse vendre et acheter toutes denrées dans le duché de
Bourgogne et le comté de Châlons, avec la monnoie de Dijon, après l'expiration
des trois ans pendant lesquels le duc avoit consenti de se servir de monnoie
tournoise.- Ordonnances des rois de France de la troisième race...- t.
XI.- Paris : Impr. royale, 1769.- p.
392
1301 |
1301.
ðArrest qui ordonne que les biens de Guillaume Grimaud, exécuté comme
faux-monoyeur, seront remis à l’évesque d’Avranches et à Guillaume Tesson,
écuyer, après que le roy en aura jouy pendant un an (mention : Monnaie
de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 181)
1301.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 21r°-21v° (Vol. 2 cotté 2 fol. 181)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 23r°-23v°
1301, 2 juillet.
Paris.
ðLettres de Philippe IV pour empêcher dans son royaume le cours des monnoies
étrangères.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t.
XII.- Paris : Impr. royale, 1777.- p.
351-352
1301, 12 octobre.
Paris.
ðLettres de Philippe IV portant des modifications quant à l'exécution des
lettres pour la prohibition des monnoies étrangères.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. XII.- Paris : Impr. royale, 1777.-
p. 352
1301, Toussaint.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui condamne Robert de Solerio, monnoyer,
de contribuer au payement de certain droit accordé au roy par la commune de
Meaux.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 19r°
1302 |
1302, juillet.
ðLettres pattentes en règlement sur le fait et exposition des monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 25r° (mention)
ðLettres patentes en règlement sur le fait et exposition des monoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 27r° (mention)
1302, jeudi avant
le 25 août. Paris.
ðLettres patentes qui enjoignent aux gens d'église de porter la Monnoye
la moitié de leur vaisselle.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 29r° (Trésor
des chartres, cotté 35 fol. 7 pièce 26) ; Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 31r°-32v°
ðMandement aux baillis et autres officiers comptables de porter en la Monoye
toute leur vaisselle blanche et de publier une ordonnance portant injonction
à toutes autres personnes d'en porter au moins la moitié.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 347-348
ðMandement aux baillis et autres officiers comptables de porter en la Monoye
toute leur vaisselle blanche, et de publier une ordonnance portant injonction
à toutes autres personnes d'en porter au moins la moitié, 1302.- Bigot
(A.).- Essai sur les monnaies du royaume et duché de Bretagne.- Paris
: Rollin, 1857.- Pièces justificatives, n° XIII, p. 357-358
1303 |
1303, samedi veille
de la Pentecôte. Paris.
ðMandement au bailli de Caux de faire publier les défenses de transporter
or et argent hors le royaume.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 372-373
ðOrdonnance de Philippes le Bel, de la veille de la Pantecouste 1303, sur
les transports d'or, d'argent et billon, et de n'affiner aucunes matières
sans le conged des généraux des Monnoyes.- Constans (G.).- Traité de
la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...- Paris : S.
Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 22 (Extraict
du registre du Thrésor, cotte 36 fol. 59)
1303, 11 mai.
ðBulle de Benoist XI qui accorde au roy la dixme des bénéfices pour rétablir
l'affoiblissement des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 33r°
(mention)
ðBulle de Benoist XI qui accorde au roy la dixme des bénéfices pour rétablir
l'affoiblissement du prix des monoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f°
33r° (mention)
1303, 24 juin.
Paris.
ðMandement au bailly d'Orléans, touchant les monoyes.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 378
1303, 20 juillet.
Vincennes.
ðMandement à Gaucher de Chastillon, conestable, touchant les monoyes.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p.
379
1303, 28 juillet.
Vincennes.
ðLetres portant deffenses de transporter de l'or et de l'argent hors du
royaume et d'envoyer en Flandres ou d'en recevoir des letres missives.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 379-381
1303, 31 octobre.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 68r°-68r° (Du vol. 2 cotté 2, fol. 316r°)
; Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 70r°-70v°
1303, décembre.
ðOrdonnance en règlement sur le cours et exposition des monoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 2, f° 72r° (mention)
ðOrdonnance en règlement sur le cours et exposition des monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 74r° (mention)
1303, 1er décembre
(?).
ðMandement au bailly de Chaumont, touchant la réformation de la monoye.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p.
389
1303, 31 décembre.
ðArrest qui confirme une sentence du prévost de Paris qui fait deffenses
aux orphèvres du Grand Pont d’y faire le change (mention : Monnaie
de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 316)
1304 |
1304, janvier.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 76r°-76v° (Du vol. 2 cotté 2, fol. 321v°)
; Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 78r°-78v°
1304, 20 mars.
ðDéclaration portant promesse de faire bonne monoye, en faveur de l'ayde
accordée pour soutenir la guerre contre les Flaments.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 2, f° 80r°
1304, 20 avril.
Saint-Gemme.
ðDéclaration en forme d'édit qui remet aux changeurs les peines par eux
encourues.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 82r°-82 v° ; Monnaie de Paris : ms 4° 2,
f° 84r°-87v°
1304, 1er mai.
Paris.
ðDéclaration par laquelle le roy promet à l'avenir de faire bonne monoye
et semblable à celle de Saint-Louis.- Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f°
88r°
1304, juin. Paris.
ðEdit pour l'establissement et érection du change sur le Grand pont à Paris.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 90r° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 92r°-93r°
1304, novembre.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 94r°-94v° (Du vol. 2 cotté 2, fol. 321)
; Monnaie de Paris : ms. 4° 2, f° 96r°-96v°
1304, novembre.
ðArrest qui absout Raoul de Ver, sa femme et ses enfants, et Jean le
Magne, leur domestique, accusez de fausse monoye, et leur fait mainlevée de
leurs biens saisis (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre
Olim, volume 2, cotté 2, f° 321)
1305 |
1305, janvier.
ðArrest qui décharge le prévost de Laon de la demande contre luy formée
à ce que le billon par luy saisy sur certains italiens fut rendu au comte
d’Artois comme à luy appartenant (mention : Monnaie de Paris, ms.
F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 321v°)
1305, 3 mai. Paris.
ðMandement au prévost de Paris de faire crier solennellement que les bon
gros tournois d'argent nouveaux soient pris pour dix deniers et mailles de
bons petits parisis à la valeur des petits tournois nouveaux, et que dix deniers
tournois et maille soient pris pour un bon gros tournois.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 428-429
1305, 3 mai. Paris.
ðMandement à tous baillis et séneschaux de faire crier solennellement que
les nouveaux royaux d'or seront pris dans tout le royaume pour onze sols de
bons petits parisis.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
429
1305, 19 mai.
Paris.
ðLetres patentes ou mandement adressé au prévost de Paris, touchant les
monoyes.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.-
Paris : Impr. royale, 1723.- p.
429-430
1305, 25 mai.
Cachant.
ðMandement adressé au bailly de Chaumont, touchant le prix des vivres et
des denrées.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
431
1305, 12 juin.
Athies.
ðMandement au prévost de Paris, touchant les monoyes.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 432
1305, 22 juillet.
Marcin.
ðLetres ou mandement adressez aux baillis de Vitry et de Troyes, touchant
les changes.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
432-433
1305, 22 juillet (lundi
avant la Madeleine). Courcy.
ðLetres touchant les monoyes.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 433-434
1306 |
1306.
ðArrest qui juge que des biens tant meubles qu’immeubles scituez sur
la terre de Foliac apartenans aux bannis pour fausse monoye appartiennent
au seigneur dudit lieu (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre
Olim, volume I, f° 119)
1306.
ðArrest qui fait mainlevée au seigneur de Foliac des biens des …, bannis
par le bailly d’Orléans pour soupçon de fausse monoye (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 191v°)
1306, 8 juin.
Paris.
ðLetres touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 441-442
1306, 30 juin.
Paris.
ðLetres touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 442-443
1306, 4 octobre.
Messy.
ðMandement adressé au prévost de Paris, touchant le cours des monoies et
les payemens.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
443-445
1307 |
1307, janvier.
ðArrest qui adjuge aux prévost, jurez et recteur de Tournay certaine
quantité d’argent deffendu saisy chez des changeurs et les maintient dans
leur possession sans avoir égard à la demande de l’évesque (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 331v°)
1307, 16 février.
Paris.
ðOrdonance touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 446-447
1307, 1er septembre.
Pontoise.
ðMandement de Philippe IV, portant injonction de laisser jouir l'évêque
de Meaux du droit de battre monnoie, pour lequel droit cet évêque lui avoit
fait hommage.- Ordonnances des rois de France de la troisième race...-
t. XI.- Paris : Impr. royale, 1769.- p.
404
1308 |
1308.
ðArrest qui fait mainlevée au chapitre de Mascon de l’empeschement
à luy donné par le bailly dudit lieu et ordonne que ledit chapitre jouira
d’un sol pour livre sur la monoye fabriquée dans ledit comté de Mâcon
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume I, fol.
124v°)
1308.
ðArrest qui maintient le chapitre de Mâcon dans la possession de percevoir
un denier pour livre sur la monoye fabriquée dans le comté de Mâcon (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 199)
1308.
ðArrest qui ordonne que les dettes seront payées suivant la valeur
qu’avoient les monoyes lorsqu’elles ont esté contractées (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume 2, cotté 2, f° 195)
1308.
ðArrest qui maintient Guichard et Guillaume de Termolles, écuyers,
dans la possession de percevoir un denier pour livre sur la monoye fabriquée
dans le comté de Mâcon (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre
Olim, volume 2, cotté 2, f° 199)
1308, mardi après
Pâques. Paris.
ðLetre adressée au duc de Bretagne, touchant les monoies.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 449-450
ðLettre adressée au duc de Bretagne, touchant les monnaies, 1308.-
Bigot (A.).- Essai sur les monnaies du royaume et duché de Bretagne.-
Paris : Rollin, 1857.- Pièces justificatives, n° XV, p. 358-360
1308, die Louis post
Pascha. Paris.
ðLitera directa Ludovico domino regis Franciae primogenito, quod ordinationes
et defensiones supra facto monetarum per suos subditos faciat seruari et firmiter
adimpleri.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue
de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 23 (Extrait
du registre du Thrésor des chartes, de numéro 8) / Et idem super eodem
baronibus sub hac forma, sub hac forma duci Burgundiae.- Constans (G.).-
Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves,
p. 24
1308, samedi après
la saint Marc. Paris.
ðLetre adressée au séneschal du Poitou, par laquelle il luy est ordonné
de faire abatre incessamment les fournaises construites dans les lieux secrets,
où les Lombards faisoient fondre du billon.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 451 (avec mandement
adressé au bailli de Troyes, note c)
1309 |
1309, 18 janvier.
Paris.
ðLetre adressée au comte de la Marche, touchant les monoies, portant entr'autres
choses que les mailles d'argent seront prises et mises pour trois deniers
et maille parisis.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
454-456
1309, octobre.
Paris.
ðLetre adressée au prévost de Paris, touchant les monoies estrangères.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 467-469
1309, octobre.
Paris.
ðLetre portant que dans les villes du royaume où il y a foires et marchez,
il y aura des personnes à qui les monoies d'or ou d'argent seront montrées
pour sçavoir si elles sont contrefaites ou fausses.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 469
1309, octobre.
Paris.
ðLettres de Philippe le Bel, au duc de Bourgogne, par lesquelles il luy
ordonne de faire exécuter ses ordonnances sur le fait des monnoyes.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale,
1729.- p. 605
1310 |
1310.
ðArrest qui, nonobstant la demande de l’évesque de Châlons, adjuge
au roy la connoissance et la punition de plusieurs particuliers qui avoit
esté arrestez dont les uns contrefaisoient la monoye du roy et en fabriquoient
de fausses, d’autres portant billon pour la fabrique d’icelles (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre Olim, volume I, f° 138)
1310, 4 août.
Paris.
ðDécri des florins à la reine.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 474-475
1311 |
1311, 20 janvier.
Poissy.
ðMandement adressé au prévost de Paris, touchant les monoies.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 475-476
1311, 27 janvier.
Poissy.
ðOrdonance touchant les petits deniers noires appellez bourgeois, les bourgeois
forts et la monoie d'or nommée à l'aignel.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 477-478
1311, 7 février.
Paris.
ðLetres touchant les monoyes.- Ordonnances des roys de France de la
troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 478-480
1311, 12 avril.
Paris.
ðOrdonnance du roy Philippes le Bel pour faire publier dans l’étendue du
baillage de Rouen le décry des deniers d’or appellés durs ou à la masse et
deffend d’exposer toutes autres espèces de deniers.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 1r°-1v° (Mémorial de la Chambre des comptes, fol. 13)
ðMandement au bailly de Rouen ou à son lieutenant, de faire crier solennellement
que les deniers d'ors durs ou à la masse n'auront plus cours dans le commerce.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p.
480
1311, 6 mai. Paris.
ðOrdonnance du roy Philippes le Bel pour faire publier dans la sénéchaussée
de Poitou que par la défense de faire de la vaisselle d’or et d’argent, S.
M. n’a point entendu empescher les orfèvres de faire de petits ouvrages.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 3r°-3v°
ðOrdonnance du roy Philippes le Bel pour faire publier dans la sénéchaussée
de Poitou que par la défense de faire de la vaisselle d’or et d’argent, S.
M. n’a point entendu empescher les orfèvres de faire de petits ouvrages, comme
ceux y mentionnés.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 5r°-5v° (Mémorial
de la Chambre des comptes, fol. 13 v°) ðMandement par lequel le roy déclare que par celuy du mardy avant
la saint Vincent 1310 [20 janvier 1311], il n'a pas entendu empescher les
orfèvres de travailler à de petits ouvrages, pour gagner leur vie.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 480-481
1311, le dimanche
avant l’ascension.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 9r°-10v° ; Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 11r°-12r°
1311, 16 mai.
Paris.
ðOrdonnance du roy Philippes le Bel pour faire observer dans le baillage
de Bourges toutes celles qui ont esté faittes sur les monnoyes et la présente.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 13r°-14v° (Mémorial de la Chambre
des comptes, fol. 13v°)
ðMandement au bailly de Bourges, touchant l'exécution des ordonances des
monoies.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.-
Paris : Impr. royale, 1723.- p.
481-482
1312 |
1312, le lundi avant
la Saint-Hylaire. Paris.
ðBail de la Monnoye de Paris.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f°
37r°-39v° ; Monnaie
de Paris : ms. 4° 3, f° 41r°-43v°
1312, le dimanche
avant la Chandeleur 1311
ðOrdonnance pour le décry des espèces.- Monnaie de Paris : ms.
4° 3, f° 45r°-46v° (Mémorial de la Chambre des comptes, fol. 16)
1312, 28 août.
Paris.
ðLettres patentes qui deffendent le transport.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 69r°-74r° (Registre Pater de la Chambre des comptes, f° 27,
et au registre A, f° 46)
ðDéclaration qui fait deffenses de transporter hors le royaume les enfans
impubères, mâles et femeles, or, argent, etc.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 75r° (mention)
1313 |
1313.
ðSerment des maîtres des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4°
3, f° 147r°-148v° (Extrait d’un registre de la Chambre des comptes en parchemin
à la tranche dorée, du fueillet 98 verso) ; Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 149r°-150r°
(Extrait d’un registre de la Chambre des comptes en parchemin à la tranche
dorée, du fueillet 98 verso)
1313, 23 avril.
Pontoise.
ðMandement de Philippe IV, par lequel il enjoint de laisser passer les
monnoies prohibées apportées par les étrangers qui venoient à Paris pour étudier.-
Ordonnances des rois de France de la troisième race...- t. XI.- Paris : Impr.
royale, 1769.- p.
427
1313, juin. Pontoise.
ðOrdonnance sur le fait des monoyes et règlement, tant de celles du roy
que des prélats et barons du royaume...- Monnaie de Paris : ms. 4°
3, f° 85r°-93v° (Extrait tiré des chartes du Trésor et de la layette Monetarios)
;
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 95r°-104r° (Extrait tiré des chartes
du Trésor et de la layette ...)
ðOrdonance touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 518-524
ðOrdonnance sur le faict des monnoyes et règlement, tant de celles du roy
que des prélats et barons du royaume, du mois de juin 1313.- Constans
(G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves,
p. 11-13 (Extrait tiré des chartes du Trésor et de la layette Monetarios)
1313, juin. Pontoise.
ðOrdonance par laquelle le roy explique en quelles monnoies on fera les
payemens.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t.
I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
525-526.
ðOrdonnance faicte sur le faict des monnoies par le roy Philippes le Bel...-
Arch. nat., Z1b 68 f° 3-12
1313, samedi avant
la Trinité. Paris. Mandement du roi adressé au bailli du Cotentin, par
lequel il lui enjoint de faire exécuter son ordonnance sur les monnaies, donnée
à Pontoise en juin 1313.
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 519, note
1313, vendredi après
la Trinité. Paris. Mandement du roi adressé à l'évêque de Maguelone, par
lequel il lui enjoint d'envoyer par devant les gens des Comptes et les maîtres
des Monnoies à Paris, les maîtres de sa Monnoie, pour s'instruire sur toutes
les choses qu'ils auront à observer dans la fabrication des espèces.
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 519-520, note
1313, 10 juin.
Paris.
ðOrdonnance pour faire livrer le prix des fermes en bonne monnoye.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 117r°-117r° (Registre A de la Chambre
des comptes, fol. 21v°) ; Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 119r°-119v°
1313, 12 juin.
ðOrdonnance qui fait deffenses aux orphèvres de faire aucunes vaisselles
blanches ou noire[s] jusqu’à un an.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3,
f° 121r° (mention)
ðOrdonnance qui fait deffenses aux orphèvres de faire aucune[s] vaiselles
blanches ou noires jusqu’à un an.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f°
123r° (mention)
1313, 3 juillet.
ðDéclaration en règlement sur le fait et exposition des monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 125r° (mention)
ðDéclaration en règlement sur le fait et exposition des monoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 3, f° 127r° (mention)
1313, 1er août.
ðMandement pour inviter les barons à se trouver en l’assemblée généralle.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 129r°-129v° ; Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 131r°-131v°
1313, 25 août.
Chingy.
ðLettres du roy Philippes le Bel pour faire publier le cours de certaines
espèces dans l’étendue du baillage d’Amiens pour certains prix.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 3, f° 133r°-134v° (Registre A de la Chambre des
comptes, fol. 29)
ðMandement au bailly d'Amiens, portant que le cours de la bonne monoie
qui devoit commancer à la feste de la Magdeleine, ne commencera qu'à la quinzaine
du mois de septembre.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
527-531
1313, 25 août.
Chingy. Commission du roi adressée au bailli de Gisors, pour faire publier
et exécuter son ordonnance sur les monnaies, donnée à Pontoise en juin 1313.
ðOrdonnance sur le cours des bourgeois, gros tournois, obolle d’argent,
deniers d’or au mantelet et autres espèces.- Monnaie de Paris : ms.
4° 3, f° 135r°-135v°
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 527, note
1313, 25 août.
Chingy. Commission du roi adressée au collecteur des décimes, relatif au cours
douteux des monnaies.
ðCommission au collecteur des décimes à l’occasion du cours des espèces.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 137r°-138r° (Registre A de la Chambre
des comptes, f° 39)
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 527, note
1313, 1er septembre.
Chingy. Commission du roi pour faire exécuter dans la prévôté et ressort de
Paris les ordonnances sur les monnaies, et pour punir ceux qui y contreviendront.
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 527-531, note
1313, 18 septembre.
ðDéclaration pour l’observation des ordonnances sur le fait des monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 139r° (mention)
1313, 1er octobre.
Paris.
ðLettre du roy Philippes le Bel au sénéchal de Beaucaire pour faire publier
le cours, sur un certain pied, des doubles parisis foibles, et obliger de
les mettre dans le commerce, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f°
141r°-142v° (Registre D de la sénéchaussé de Nismes)
ðLetre adressée au séneschal de Nîmes, touchant les doubles parisis.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 532-533
1313, 10 octobre.
Paris. Commission du roi adressée à deux de ses trésoriers, pour faire publier
et exécuter dans la prévôté et vicomté de Paris son ordonnance sur les monnaies,
donnée à Pontoise en juin 1313.
ðDéclaration qui ordonne l’exécution des ordonnances concernant les monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 143r° (mention)
ðOrdonnances des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr.
royale, 1723.- p. 520-524, note
1313, 22 octobre.
Paris.
ðMandement de Philippe IV, qui ordonne de rendre aux écoliers étudians
à Paris les monnoies prohibées, mais seulement après les avoir percées.-
Ordonnances des rois de France de la troisième race...- t. XI.- Paris : Impr.
royale, 1769.- p. 428
1313, 1er décembre.
Paris.
ðLettres patentes sur le cours des parisis doubles et règlement pour les
vaisselles.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 145r°-145v° (Registre
A de la Chambre des comptes, fol. 32v°)
ðLetres ou ordonance, touchant les doubles parisis foibles.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.-
p. 533-534
1313, samedi après
l'Epiphanie. Poissy.
ðLettres du roy Philippes le Bel au bailly d’Auvergne pour faire publier
le décry des monoyes appelé[e]s pilles vuilles, vénitiens et thoulais.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 151r°-152v° (Registre A de la Chambre
des comptes, fol. 36)
ðLetres portant décry des monoies nommées pilles-vuilles, vénitiens et
thoulais.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t.
I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p.
535-536
1314 |
1314, 17 avril.
Paris.
ðLettres du roy Philippes le Bel au bailly de Caux pour faire observer
les anciennes ordonnances et celles insérées en la présente touchant le cours
et décry des espèces y mentionnées.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3,
f° 153r°-158r° (Registre A de la Chambre des comptes, fol. 38) ; Monnaie de Paris :
ms. 4° 3, f° 159r°-164v°
ðLetres par lesquelles le roy renouvelle l'ordonance précédente du mois
de juin 1313, touchant le décry des monoies.- Ordonnances des roys de
France de la troisième race...- t. I.- Paris : Impr. royale, 1723.- p. 536-538
1314, 25 août.
ðOrdonnance en règlement pour le cours et exposition des monoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 165r° (mention)
ðOrdonnance en règlement pour le cours et exposition des monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 167r° (mention)
1314, 2 octobre.
ðOrdonnance qui enjoint aux particuliers de porter aux Monnoyes le quart
de leurs vaisselles.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 169r° (mention)
1314, 2 octobre.
ðAvis des gens mandez sur le fait des monnoyes, avec le projet d’ordonnance
sur la fabrique des espèces.- Monnaie de Paris : ms. 4° 3, f° 171r°-177r°
(Registre Noster de la Chambre des Comptes, fol. 208)
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