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Philippe VI Fils de Charles
de Valois et d'Isabelle d'Aragon. |
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1340 |
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1340.
ðOrdonnance sur le fait des monnoyes, qui traitte de leur poids, titre
et remède, et des fonctions du garde et du maître desdites Monnoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 131r°-138v°
1340.
ðOrdonnance pour la fabrication d'une nouvelle monnoye, qui spécifie la
forme, la figure et la légende des espèces, tant anciennes que nouvelles.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 139r°-141v°
1340, 16 janvier.-
Vincennes.
ðMandement pour augmenter le prix de l'or et de l'argent.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale,
1741.- p. VII-VIII
1340, 29 janvier.
Beaugency.
ðOrdonance portant qu'il sera fait des nouvelles monoies d'or, blanches
et noires, et par laquelle le prix du marc d'or et d'argent est fixé.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr.
royale, 1729.- p. 138
ðDéclaration qui ordonne la fabrication de monnoye trentième ; crue du
marc d'or.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 77r°-78v° (Mémorial B de la Chambre des Comptes, fol. 107v°)
; Monnaie de Paris : ms.
4° 5, fol. 79r°-80v°
ðLettres patentes pour faire fabriquer monoye 30e sur le pied de 7 livres
10 sols tournois le marc d'argent-le-roy, et de 90 livres le marc d'or fin
; fixe celuy d'argent en matières à 6 livres 5 sols tournois et celuy d'or
à 82 livres.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 17 février.
Toulouse.
ðConfirmation de commission donnée aux maistres gardes et prévosts de la
Monnoye de Thoulouze pour cognoistre de tous débats et contestations d'entre
les ouvriers et monnoyers, et mesmes de la cause d'appel par lesdits maistres
gardes.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue
de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 19 (Extraict
tiré des archives de la Monnoye de Thoulouze)
ðConfirmation de commission donnée aux maîtres gardes et prévost de la
Monnoye de Thoulouze pour connoître de tous débats et contestations d'entre
les ouvriers et monnoyers et même de la cause d'appel par lesdits maîtres
gardes.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 81r°-82r° (Extrait tiré des archives de la Monnoye de Thoulouze)
ðConfirmation de commission donné[e] aux maîtres gardes et prévost de la
Monnoye de Thoulouze pour connoistre de tous débats et contestations d'entre
les ouvriers et monnoyers et même de la cause d'apel par lesdits maîtres gardes.-
Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 83r°-84v° (Extrait tiré des archives de la Monnoye de Toulouze)
ðConfirmation de la commission donnée par les généraux des Monoyes aux
maîtres gardes et prévôts de la Monoye de Toulouze pour connoître par les
prévôts des différends d'entre les ouvriers et monoyers en première instance
et par les maîtres et gardes en cause d'apel.- Registre de la Cour des
monnaies (124)
1340, 18 mars.
Saint-Germain-en-Laye.
ðCe sont les responses faites aux gens le duc de Bretaingne sur le faict
de ses monnoyes, à S.-Germain-en-Laye, l'an 1339.- Constans (G.).- Traité
de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...- Paris
: S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 15-16
(Extraict des registres de la Cour des monnoyes)
ðCe sont les responses faites aux gens le duc de Bretagne sur le fait de
ses monnoyes, à St-Germain-en-Laye, l'an 1339.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 85r°-90v°
(Extrait des registres de la Cour des monnoyes)
ðResponses faites aux gens le duc de Bretaingne sur le faict de ses monnoyes,
à Saint-Germain-en-Laye, l'an 1339.- Bigot (A.).- Essai sur les monnaies
du royaume et duché de Bretagne.- Paris : Rollin, 1857.- Pièces justificatives,
n° XIX, p. 363-365
1340, 18 mars.
Saint-Germain-en-Laye.
ðPhilippe VI remet au duc de Bretagne les amendes prononcées contre lui
par ses commissaires.- Bigot (A.).- Essai sur les monnaies du royaume
et duché de Bretagne.- Paris : Rollin, 1857.- Pièces justificatives, n° XX, p. 365-366
1340, 22 mars.
Paris.
ðOrdonance touchant les monoiers ; elle contient un règlement entre les
ouvriers et monoiers, tant du serment de France et de Toulouse, que du serment
de l'Empire et d'Espagne.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 138-141
ðOrdonnance sur le fait des monnoyes et règlement des ouvriers et monnoyers,
tant du serment de France et de Thoulouze que du serment de l'Empire et du
serment d'Espagne.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes
et de l'estendue de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 6-7 (Extrait
tiré du Thrésor des chartes)
ðOrdonnance sur le fait des monnoyes et règlement des ouvriers et monnoyers,
tant du serment de France et de Thoulouze que du serment de l'Empire et du
serment d'Espagne.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 91r°-94r° (Extrait tiré du Trésor des Chartes).
ðOrdonnance portant règlement pour les ouvriers et monoyers, tant du serment
de France et de Toulouze que de l'Empire et de l'Espagne, concernant leurs
travaux.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 6 avril.
Maubuisson.
ðOrdonance portant qu'il fabriqué des doubles d'or fin, des deniers d'argent
à la couronne, etc.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...-
t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p.
142-143
ðLettres patentes pour fabriquer monnoye 36e.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 65r°-66r°
; Monnaie de Paris : ms.
4° 5, fol. 67 r° (Registre B de la Chambre des comptes, fol. 108)
ðLettres patentes pour faire fabriquer monoye 36e sur le pied de 108 livres
tournois argent-le-roy le marc de Paris et 9 livres tournois le marc d'argent
; fixe le prix du marc d'or en matières à 95 livres et celuy d'argent à 6
livres 15 sols.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 12 mai.
Royaumont (abbaye de).
ðLettres qui ordonnent qu'il sera fait une fabrication d'espèces d'or,
et qui fixent le prix de l'or.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. VIII
ðLettres patentes pour la fabrication des doubles d'or au titre de 23 k.
et la crue dudit marc d'or.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 95r°-95v°
ðLettres patentes pour faire fabriquer les doubles deniers d'or à 23 karats
d'or fin, un karat de remède ; fixent le prix du marc d'or fin à 100 livres.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 20 mai.
ðArrest qui ordonne que Pellerin de Castenay, Hugues Dieges et autres
resteront cautions de Pierre Guarrigues, maître de la Monoye de Sommières
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests,
volume 3, cotté 5, f° 422)
1340, 20 mai.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 97r°-103r°
(du vol. 3 cotté 5, fol. 422) ; Monnaie de Paris : ms. 4° 5, fol. 105r°-107v°
1340, 8 juin.
Paris.
ðMandement au séneschal de Beaucaire de faire publier et observer l'ordonance
portant deffenses, sur peine de corps et d'avoir, de recevoir ni de donner
en payement aucune monoie d'or du coin du roy, à l'exception des deniers doubles
d'or dont Sa Majesté avoit ordonné la fabrique par son ordonnance du 6 avril
1339 avant Pâques, et que les marchands jureront l'un après l'autre, et leurs
facteurs ou valets, qu'ils l'observeront exactement.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.-
p. 145-146
ðLettres patentes sur le cours des espèces.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 109r°-112r°
(Sénéchaussée de Nismes, armoire A, liasse 15, actes ramassez [?], n° 5,
fol. 62 ; registre des sauvegardes, fol. 42v°)
1340, 21 juillet.
Arras.
ðMandement pour fixer le prix de l'or.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. VIII-IX
ðLettres patentes qui ordonnent la crue du marc d'or.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 113r°-113v°
ðLettres patentes qui fixent le prix du marc d'or fin à 104 livres.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 29 juillet.
Arras.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. IX
ðLettres patentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 115r°-115v°
ðLettres patentes qui fixent le prix du marc d'argent à 7 livres tournois...-
Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 22 septembre.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 117r°-118v°
1340, 8 novembre.
Paris.
ðLetres par lesquelles le roy commet Raymont de Gaillart et Dordel de Clavade,
avec ordre de se transporter dans la séneschaussée de Beaucaire et de Nismes,
pour y faire observer les ordonances des monoies.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 150-151
ðLettres patentes pour la fabrication, cours et exposition des monoyes
et le prix des matières et pour faire observer les ordonnances.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 5, f° 119r°-122r°
(Registre de Nismes et Beaucaire, armoire A, liasse 16, n° 5, fol. 149)
ðLettres patentes pour la fabrication, cours et exposition des monoyes
et prix des matières.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 14 novembre.
ðLettres patentes pour la fabrication, cours et exposition des monnoyes
et le prix des matières.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 123r°
(mention)
ðLettres patentes pour la fabrication, cours et exposition des monoyes
et prix des matières.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1340, 14 novembre.
Paris.
ðMandement au séneschal de Beaucaire, au juge, au receveur, au maître et
gardes des Monoies, de faire payer sans procédure, sans délay ni forme de
procez, toutes les dépenses qu'il avoit esté nécessaire d'avancer pour transporter
à Montpellier la Monoie qui estoit auparavant à Sommières.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale,
1729.- p. 152-153
ðLettres patentes pour payer les frais de transport de la Monoye de Poitiers
à Sommières.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 125r°-127r° (Registre des sauvegardes de Nismes et en la même
sénéchaussé, armoire A, liasse 16, actes ramassez [?], n° 5, fol. 150)
1340, 22 novembre.
ðLettres patentes pour le cours et exposition des monnoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 5, f° 129r°
(mention)
ðLettres patentes pour le cours et exposition des monoyes.- Registre
de la Cour des monnaies (124)
1340, 22 novembre.
Paris.
ðMandement adressé au séneschal de Beaucaire de faire crier par chaque
semaine et deffendre publiquement qu'aucun ne mette et ne prenne pour aucun
prix les monnoies fabriquées hors du royaume ou celles du coin du roy qui
n'ont plus cours, etc.- Ordonnances des roys de France de la troisième
race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p.
153-154
| 1341 |
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1341, 8 janvier.
ðLettres patentes pour le cours et exposition des monoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 5, f° 143r°
(mention)
ðLettres patentes pour le cours et exposition des monnoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 5, f° 145r°
(mention)
ðLettres patentes pour le cours et exposition des monoyes.- Registre
de la Cour des monnaies (124)
1341, 27 janvier.
Saint-Germain-en-Laye.
ðLettres qui portent qu'il sera fait une fabrication d'espèces d'or et
d'argent, et qui fixent le prix de l'une et de l'autre.- Ordonnances des
roys de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.-
p. IX-X
ðLettres patentes pour la fabrication de la monoye 42e et la crue des marcs
d'or et d'argent.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 147r°
ðLettres patentes pour faire fabriquer monoye 42e sur le pied de 10 livres
10 sols tournois le marc d'argent-le-roy et 126 livres tournois le marc d'or
fin, sçavoir deniers d'or fin appellez angelots qui auront cours pour 75 sols
tournois ou 60 sols parisis la pièce, à la taille de 33 pièces 2/3 au marc
de Paris, les demis à proportion, gros tournois d'argent qui auront cours
pour 12 deniers parisis, de 6 deniers de loy argent-le-roy et de 7 sols de
poids audit marc, et des deniers doubles noirs, de 2 deniers de loy argent-le-roy,
qui auront cours pour 2 deniers parisis ; fixent le prix du marc d'or en matières
à 115 livres tournois, celuy d'argent-le-roy à 9 livres 4 sols tournois, et
tout autre argent à proportion.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1341, 31 janvier.
Saint-Germain-en-Laye.
ðLettres du roy [du 31 janvier 1341], par lesquelles il permet aux gens
des Comptes d'augmenter le prix de l'or et de l'argent et d'affoiblir les
monnoyes , et mandement des gens des Comptes [du 6 février 1341], donné en
conséquence de ces lettres, par lequel ils ordonnent de faire une fabrication
d'espèces d'argent, et fixent le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. X-XI
ðLettres patentes qui attribuent aux gens de la Chambre des comptes l'authorité
royal de croître ou affoiblir le prix des monnoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 149r°-149v°
ðLettres patentes qui attribuent à la Chambre des comptes autorité de croître
et affoiblir le prix des monoyes.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1341, 6 février.
Paris.
ðLettres du roy [du 31 janvier 1341], par lesquelles il permet aux gens
des Comptes d'augmenter le prix de l'or et de l'argent et d'affoiblir les
monnoyes , et mandement des gens des Comptes [du 6 février 1341], donné en
conséquence de ces lettres, par lequel ils ordonnent de faire une fabrication
d'espèces d'argent, et fixent le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. X-XI
1341, 13 mai.
Etiolles.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent dans la Monnoye de Tournay.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr.
royale, 1741.- p. XI
ðLettres patentes pour la crue du marc d'argent à Tournay seulement.-
Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 151r°-151v°
ðLettres patentes pour faire donner en la Monoye de Tournay seulement 4
sols d'augmentation au-dessus des 9 livres 12 sols que l'on avoit coutume
de donner pour chaque marc de tout argent d'Allemagne et espèces étrangères.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
1341, 23 mai.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XI
ðLettres pattentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 153r°
ðLettres patentes qui augmentent de 8 sols tournois le prix du marc d'argent
dans toutes les Monoyes au-dessus des 9 livres 4 sols que l'on en donnoit
auparavant.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1341, juin. Vincennes.
ðLettres du roy par lesquelles il confirme et ratiffie des lettres de Jean,
duc de Normandie, son fils aisné, qui déchargent Jean Loysel de l'accusation
contre luy formé de fausse monnoye.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 161r°-164r°
1341, 5 juin.
ðCommission d'Amaulry de Gray, général maistre des Monnoyes, au procureur
du roy de Limoges, pour la réception des cautions du fermier de la Monnoye
de Sainct-Pourcein.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes
et de l'estendue de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 18-19
(Extrait de son original en parchemin, trouvé au greffe de la Cour des
Monnoyes)
ðCommission du général maître des Monoyes pour la réception des cautions
du fermier de la Monnoye de Saint-Pourçin.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 155r°-156v°
ðCommission aux gardes de la Monoye de Saint-Pourçain pour recevoir les
cautions du fermier de ladite Monoye.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1341, 8 août.
Vincennes.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XII
ðLettres patentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 167r°
ðLettres patentes qui fixent le prix du marc d'argent qui sera aporté ez
Monoyes pour ouvrer, à 10 livres tournois.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1341, 8 août.
Vincennes.
ðMandement pour augmenter le prix de l'or.- Ordonnances des roys de
France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XII
ðLettres patentes qui ordonnent la crue du marc d'or fin et la fabrication
des deniers d'or à l'ange du coin et cours des angelots.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 165r°
ðLettres patentes pour faire monoye 48e et fabriquer les deniers d'or fin
à l'ange à la taille de 38 pièces 1/3 au marc de Paris, au cours et coin qu'ils
sont à présent, et faire donner ez Monoyes 130 livres tournois du marc d'or
fin et de l'autre à proportion.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1341, 22 septembre.
ðArrest qui ordonne que les ouvriers et monoyers du serment de France
ne doivent point payer l'imposition de 4 deniers pour livre (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests, volume 3, cotté
5, f° 480)
1341, 22 septembre.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 171r°-173r°
ðVidimus de certain arrest par lequel la Cour [des monnaies] ordonne les
ouvriers et monoyers n'estre tenu de l'imposition de quatre deniers pour livre
et que leurs biens pris ou saisis pour ycelle leur seront rendus.- Registre
de la Cour des monnaies (124)
1341, 13 octobre.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XII-XIII
ðLettres patentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 175r°
ðLettres patentes qui augmentent de 10 sols le prix du marc d'argent.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
| 1342 |
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1342.
ðLetres touchant le fait du change.- Ordonnances des roys de France
de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 181-182
ðLitera domini Philippi regis quondam Franciae super eodem facto cambii.-
Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves,
p. 21-22 (Extraict des archives de la Monnoye de Thoulouze)
ðOrdonnance du roy Philippe touchant le change.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 5, f° 189r°-190v°
(Extrait des archives de la Mon. de Toulouze)
ðLettres patentes confirmatives du mandement de l'évesque de Beauvais pour
la permission aux marchands et autres experts au fait du change de la ville
de Toulouze de l'exercer librement.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1342, 19 janvier.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'or.- Ordonnances des roys de
France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XIII
ðLettres patentes pour la crue du marc d'or fin.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 177r°-177v°
ðLettres patentes qui fixent le prix du marc d'or à 138 livres, qui est
une augmentation de 8 livres.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1342, 19 janvier.
Paris.
ðLetres portant deffenses à quelques personnes que ce soit de prendre,
de mettre ni de recevoir aucunes monoies d'or, blanches et noires fabriquées
hors du royaume, abatues et deffendues, lesquelles seront portées aux Hostels
des monoies, exceptez les deniers d'or fin et les monoies que l'on fabriquoit
alors, etc.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t.
II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p.
168-169
1342, 9 mars.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XIII
ðLettres patentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 179r°
ðLettres patentes qui fixent le prix du marc d'argent à 11 livres, en l'augmentant
de 10 sols.- Registre de la Cour des monnaies (124)
1342, 29 mai.
Paris.
ðArrest du Parlement de Paris portant que le procureur général n'est point
tenu de se joindre à l'évêque de Limoges dans un procès où ledit évêque se
plaignoit que les gens du roy tâchoient de nouveau d'y faire battre monnoye.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 181r°-182r°
1342, 18 juin.
Marmande.
ðMandement de l'évesque de Beauvais qui enjoint aux maîtres et gardes de
la Monnoye de Thoulouze de permettre aux marchands de la ville d'exercer le
change.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 157r°-159r°
1342, 26 juin.
Vincennes.
ðOrdonance touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 178-179
ðLettres patentes pour faire fabriquer monoye 60e.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 183r°
(Registre B de la Chambre des comptes, fol. 112)
ðLettres patentes pour faire monoye 60e et faire fabriquer sçavoir les
deniers d'or fin à l'ange à la taille de 42 pièces au marc de Paris, qui auront
cours pour 3 livres 5 sols chacun, fixent le prix du marc d'or payable en
ladite monoye à 168 livres, les gros tournois d'argent du poids de 10 au marc,
sans y rien changer par raport au cours et au titre, et les doubles deniers
parisis du poids de 20 sols au marc, fixent le prix du marc d'argent en ladite
monoye à 12 livres 10 sols tournois.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1342, 3 septembre.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'argent.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XIV
ðLettres pattentes pour la crue du marc d'argent.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 185r°
ðLettres patentes qui augmentent de 10 sols le prix du marc d'argent.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
1342, 14 septembre.
Paris.
ðMandement pour augmenter le prix de l'or.- Ordonnances des roys de
France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale, 1741.- p. XIV
ðLettres pattentes pour la crue du marc d'or fin.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 187r°
ðLettres patentes qui augmentent de 60 sols tournois le prix du marc d'or.-
Registre de la Cour des monnaies (124)
| 1343 |
|
|
1343, janvier.
Paris.
ðLettres du roy par lesquelles il décharge Guillaume Picot du cas de fausse
monoye à luy réimposé, moyennant la somme de 800 l. parisis, payée par ledit
Picot par forme de composition.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 193r°-194v°
(Trésor des chartres [sic], tome 14, fol. 254v°)
1343, 11 janvier.
"Bellovisa".
ðOrdonnance [d'Humbert, dauphin] pour une nouvelle fabrication de douzains
blancs et de quaternaux noirs.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 191r°-191v°
1343, 5 février.
"in obsedio nostro ante Romanum".
ðOrdonnance [d'Humbert, dauphin] pour la diminution du droit de seigneuriage
et l'augmentation du prix du billon en faveur des marchands qui l'apportent.-
Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 197r°
1343, 15 février.
Paris.
ðArrest du Parlement de Paris qui adjuge à l'abbé et religieux de Saint-Germain-des-Prez
une male dans laquelle s'étoit trouvé quelques fausses monnoyes saisies sur
un Savoyard logé dans le faubourg Saint-Germain.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 199r°-201r°
1343, 15 février.
ðArrest qui adjuge à l'abbé de Saint-Germain-des-Prez une malle
dans laquelle s'estoient trouvées [sic] quelques fausses monoyes saisies
sur un Savoyard logé dans le faubourg Saint-Germain (mention : Monnaie
de Paris, ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests, volume 3, cotté 5, f° 545)
1343, mars. Avignon.
ðBulle de Clément 5 touchant le fait des monnoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 203r°-204v°
1343, 29 mars.
ðArrest qui met hors de Cour le procureur du roy sur ce que l'évesque
de Limoges se plaignoit que les gens du roy taschoient de nouveau d'y
faire battre monoye du roy (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74,
Jugez, lettres et arrests, volume 3, cotté 5, f° 517v°)
1343, avril.
ðConfirmation des privilèges accordez aux maîtres, clerc et ouvriers des
Monnoies et aux monnoyers du serment de France et de Toulouse.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. VIII.- p. 102-105
1343, juillet.
ðOrdonnance contre les billonneurs.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 205r°
(mention) (B 73)
ðOrdonnance contre les billonneurs.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1343, août.
ðOrdonnance en règlement sur les vaisselles.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 223r°
(mention) (B 77)
ðOrdonnance en règlement pour les vaisselles.- Registre de la Cour
des monnaies (124)
1343, 22 août.
Paris.
ðOrdonance touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 182-186
ðOrdonnance de Philippe de Valois sur le cours des espèces d'or et d'argent.-
Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 213r°-221v° (Registre A du P<arlement>, fol. 25 et registre
B de la Chambre des comptes, fol. 114 ; registre vieil <...>, fol. 6)
ðLettres patentes adressées au sénéchal de Xaintonge qui décrient à commencer
du 22 septembre 1643 [sic] toutes autres espèces que celles y mentionnées
auxquelles il est donné cours à commencer dudit jour jusqu'au 28 mars suivant,
sçavoir au denier d'or fin à l'écu pour 45 sols tournois, au blanc denier
à la fleur de lys valant pour lors 15 tournois pour 9 deniers tournois, au
double parisis noir pour 3 oboles tournoises, et au bon gros tournois d'argent
pour 3 sols 9 deniers tournois ; ordonnent la fabrication des petits parisis
dont les 12 auront cours pour 1 desdits bons gros tournois ; depuis ledit
jour 28 mars jusqu'au 22 septembre 1344 donnent cours audit écu d'or pour
30 sols tournois, au blanc d'argent pour 6 deniers tournois, au double noir
parisis pour 1 denier tournois, et au bon gros tournois pour 2 sols 6 deniers
; et depuis ledit jour 22 septembre 1344 en avant, à l'écu d'or pour 16 sols
8 deniers tournois, au denier blanc pour 3 deniers tournois, au double noir
pour obole tournoise, et au bon gros tournois pour 12 parisis et 15 tournois
; contiennent règlement pour la deffense du transport du billonnage, sur le
fait du change, des vaisselles, etc.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1343, 22 août.
Paris.
ðOrdonance touchant les monoies et les payemens.- Ordonnances des roys
de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 187-188
ðOrdonnance de Philippe de Valois sur la forme du payement des rentes.-
Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 207r°-211r° (Registre A du P<arlement>, fol. 26 v°)
ðAutres lettres [que les précédentes] audit sénéchal de Xaintonge en règlement
sur la forme du payement des rentes et dettes.- Registre de la Cour des
monnaies (124)
1343, 26 octobre.
Chartres.
ðOrdonance touchant les monoies.- Ordonnances des roys de France de
la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 191-195 (avec Déclaration...
envoyée par le roy aux gens des Comptes)
ðLettres patentes pour l'enforcissement du cour[s] des espèces d'or.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 225r°-229v°
(Registre A du P<arlement>, fol. 27 ; registre B de la Chambre des
comptes)
ðOrdonnance portant que du jour de sa datte, sans attendre les trois délays
portez par les lettres patentes du 22 août précédent, la bonne monoye aura
cours, sçavoir l'écu d'or pour 16 sols 8 deniers tournois seulement, le denier
blanc à la fleur de lys pour 3 deniers tournois, le double noir parisis pour
maille tournoise, et le bon gros tournois pour 12 parisis ou 15 tournois,
les douze petits parisis pour 1 desdits gros bons et 15 petits tournois pour
un desdits gros bons tournois ; enjoint de vendre et exposer en vente les
marchandises, bleds et denrées, etc.- Registre de la Cour des monnaies
(124)
1343, 5 novembre.
Saint-Germain-en-Laye.
ðLettres patentes pour le payement des décimes.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 5, f° 231r°-233r°
(Registre A du P<arlement>, fol. 28)
1343, 13 décembre.
Paris.
ðOrdonnance qui deffend de mettre dans le commerce des monnoyes qui n'ont
point de cours et de porter de l'or et de l'argent hors du royaume.- Ordonnances
des roys de France de la troisième race...- t. VI.- Paris : Impr. royale,
1741.- p. XVI-XVII
| 1344 |
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|
1344, février.
s.l.
ðLetres par lesquelles le roy accorde des privilèges aux monoiers.-
Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr.
royale, 1729.- p. 197-199
ðLettres du roy contenant plusieurs privilèges accordez aux ouvriers et
monnoyers du serment de l'Empire, sçavoir de n'estre tenu de répondre devant
aucun juge sinon devant les généraux des Monnoyes ou le prévost desdites Monnoyes,
d'être exempt de toutes tailles, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 237r°-240v°
1344, 23 février.
Villeneuve Saint-André-les-Avignon.
ðOrdonnance [d'Humbert, dauphin] qui fixe le cours et la valeur des espèces,
tant du Dauphiné qu'étrangères, et qui deffend sous certaines peines le transport
du billon d'or et d'argent en pays étranger.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 235r°-236r°
1344, mars.
ðLettres du roy par lesquelles il décharge Estienne Cabrier, maître fermier
de la Monoye à Paris, de plusieurs accusations contre luy faites d'avoir fait
de la monoye plus foible qu'il n'estoit porté par son traitté, de l'avoir
baillé aux changeurs et autres ladite monoye foible et de ne l'avoir pas reffondue,
etc., et ce moyennant 1200 deniers d'or à l'écu.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 247r°-249r°
(Trésor des Chartres [sic], tom. 14, fol. 533v°)
1344, 20 mars.
ðArrest qui absout Colet de Mets, drapier, de l'accusation contre
luy intentée par le procureur du roy (mention : Monnaie de Paris,
ms. F° 74, Jugez, lettres et arrests, volume 3, cotté 5, f° 197)
1344, 20 mars.
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 243r°-246r°
(du vol. 3 cotté 5 fol. <107>)
1344, 18 juin / juillet.
Troyes / Paris.
ðLettres du roy par lesquelles il confirma et aprouve les lettres du S.
de Charolles, commissaire député par Sa Majesté, portant rémission à Jean
de Vilaines, accusé d'avoir forgé, fait forger et contrefait les monoyes et
coins du roy, moyennant 100 l. de finance ou composition payée par ledit de
Villaines.- Monnaie de Paris : ms.
4° 5, f° 251r°-257r° (Trésor des Chartres [sic], tom. 14, fol. 525)
1344, 30 août.
Paris.
ðLettres qui deffendent de donner cours aux gros tournois à la fleur de
lis.- Ordonnances des roys de France de la troisième race...- t. VI.-
Paris : Impr. royale, 1741.- p.
XVIII
1344, décembre.
Limoges / Paris.
ðLettres du roy portant confirmation des lettres de Jehan, son fils aisné,
par lesquelles il remet aux changeurs à Limoges toutte peine civiles et criminelles
par eux encourues par leur[s] transgressions aux ordonnances sur les monoyes
et mettant et retenant billon d'or et d'argent autrement qu'ils ne pouvoient
et ne devoient et en portant billon à autres Monoyes du roy qu'ils ne devoient
et ce moyennant le prest de 2000 deniers d'or à l'écu.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 259r°-262r°
(Trésor des Chartres [sic], tom. 14, fol. 521v°)
| 1345 |
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1345, 14 juin.
Paris.
ðLetres par lesquelles le roy confirme l'attribution de toutes jurisdiction
donnée aux généraux maîtres des Monoies, députez à Toulouse, sur les ouvriers
et monoiers de cette ville, avec pouvoir de les faire décharger de toutes
impositions par le viguier et les capitouls.- Ordonnances des roys de
France de la troisième race...- t. II.- Paris : Impr. royale, 1729.- p. 230-231
ðLettres de Philippes de Valois par lesquelles est attribuée toute jurisdiction
privative aux généraux maistres des Monnoyes, députez à Thoulouze, sur les
ouvriers et monnoyers de ladite ville, avec pouvoir de les libérer et les
faire tenir quittes de toutes impositions et à ce contraindre le viguier et
capitoliers de ladite ville.- Constans (G.).- Traité de la Cour des
monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy,
1658.- Preuves, p. 20-21
(Extraict tiré des archives de la Monnoye de Thoulouze ; archives de la
Mon. de Toulouze)
ðLettres de Philippes de Vallois par lesquelles est attribuée toutte jurisdiction
privative aux généraux maîtres des Monnoyes, députés à Thoulouze, sur les
ouvriers et monnoyers de ladite ville, avec pouvoir de les libérer et les
faire tenir quittes de toutes impositions et à ce contraindre les viguiers
et capitolier de ladite ville.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 263r°-266r°
(Archives de la Mon. de Toulouze)
ðLettres patentes de Philippes de Valois aux viguier et maîtres des monoyes
de Toulouze pour faire jouir les ouvriers et monoyers de la Monoye de ladite
ville de leurs privilèges et faire cesser les troubles et réparer les torts
qu'ils avoient souferts.- Registre de la Cour des monnaies (125)
1345, août. Saint-Ouen.
ðOrdonnance du roy Philippes de Vallois contenant les premiers statuts
<ordinaires> et privilèges accordés aux maîtres orfèvres, et lesquels
de tems en tems ont esté confirmés par les roys suivans.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 5, f° 269r°-276r°
ðOrdonnance confirmative des statuts des orfèvres.- Registre de la
Cour des monnaies (125)
1345, 2 août.
Avignon.
ðOrdonnance [d'Humbert, dauphin] sur le fait des monnoyes, qui accorde
aux maîtres des Monnoyes certains remèdes pour le poids et la loy des espèces,
et leur ordonne de mettre une différence sur les nouvelles pour les distinguer
des anciennes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 5, f° 267r°-268v°
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